CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE - Association loi 1901. Faculté des Sciences et Techniques et l'Université de Tours
Numéro de dépôt :
1717116
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/12/2001
Présentation de la marque INNOPHYT
Déposée le 16 décembre 1991 par CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE - Association loi 1901. Faculté des Sciences et Techniques et l'Université de Tours
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « INNOPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE - Association loi 1901. Faculté des Sciences et Techniques et l'Université de Tours, domicilié(e) Parc de Grandmont Avenue Monge, 37200 TOURS - France.
La marque INNOPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOPHYT est expirée depuis le 16 décembre 2001.
CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE - Association loi 1901. Faculté des Sciences et Techniques et l'Université de Tours a également déposé les autres marques suivantes : TELEMER , CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié
CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE - Association loi 1901. Faculté des Sciences et Techniques et l'Université de Tours - Parc de Grandmont Avenue Monge, 37200 TOURS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Produits chimiques destinés à l'industrie ou à l'agriculture engrais pour les terres.Produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tanantes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Désinfectants.Produits pour la destruction des animaux nuisibles.Fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Animaux vivants;fruits et légumes frais;semences et plantes naturelles;aliments pour les animaux, malt. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INNOPHYT"